Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR & SANTE
HAVARD Pascal

Numéro de dépôt :
3126962
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2011
AIR & SANTE de HAVARD Pascal

Présentation de la marque AIR & SANTE

Déposée le 19 octobre 2001 par HAVARD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIR & SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est HAVARD Pascal, domicilié(e) 44, Cours Tolstoï, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël FLEURANCE CABINET PLASSERAUD - France.

La marque AIR & SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR & SANTE est expirée depuis le 19 octobre 2011.

HAVARD Pascal a également déposé les autres marques suivantes : VENTILATION FILTRANTE CONTROLÉE , PÉRIOMÉTRIE , TOUCHE PAS A MON POTE CHARLIE!


HAVARD Pascal - 44, Cours Tolstoï, 69100 VILLEURBANNE - France


Raphaël FLEURANCE CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Aspirateurs de poussières ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; centrales et installations de machines d'aspiration de poussières à usage domestique ; cartouches pour machines à filtrer ; machines à filtrer ; filtres. Appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; appareils de conditionnement d'air ; matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air ; ventilateurs d'extraction et de soufflage ; bouches d'extraction et de soufflage ; entrée d'air ; prise d'aération. Installations et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et maintenance des installations d'aspiration de poussière ; installation et maintenance des installations de ventilation et d'aération.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.